Exploitation du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.domodeco.fr est exploité par Pascal Bourhis, Société en nom personnel, SIRET : 490 840 154 00028, APE : 6201Z.

Editeur du site

SEPGL (Société d’Edition de Presse Gratuite Lyonnaise)
RCS Lyon 504 439 910
Siège social : 115, rue Bossuet - 69006 Lyon
Tél. 04 37 24 10 17
Capital social : 265.000€
Responsable de la publication : Cyril MEAUDRE
Rédactrice en chef : Anne-France MAYNE
La publication d’informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique

Réalisation du site :

Hébergement du site :

Protection de la vie privée

SEPGL ne collecte pas d'informations personnelles lors de votre navigation sur le site web de SEPGL. Il peut vous être demandé votre adresse email et autres informations nominatives lors de l'inscription à la newsletter, pour recevoir une demande de devis, demander des informations...

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). sur simple mail à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Copyright et propriété intellectuelle

La présentation et le contenu de ce site, constituent une oeuvre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SEPGL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toutes les images présentes sur ce site sont soumises à un copyright, elles ne peuvent donc pas être utilisées ou dupliquées

Aucune reproduction, représentation, modification, traduction, partielle ou intégrale, autre que la consultation individuelle et privée, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de SEPGL.

SEPGL se réserve le droit d'engager des poursuites en cas de non respect de lois applicables sur la propriété intellectuelle.

Les marques de SEPGL et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SEPGL est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de SEPGL.

Responsabilité

Les informations présentes sur ce site ainsi que les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatifs. La présence de liens hypertextes vers d'autres sites web n'engage pas SEPGL sur le contenu de ces sites.

SEPGL décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de SEPGL.

En aucun cas SEPGL ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site web ou d'autres sites qui lui sont liés.

Confidentialité

Données recueillies

Nous ne recueillons que les données strictement nécessaires à la génération d'une paire de clés valide et authentique : nom/prénom et email vérifié. Aucune autre donnée (âge, profession, préférences, loisirs, etc.) n'est demandée. Nous nous engageons formellement à ne pas divulguer, prêter ou vendre vos données personnelles.

Cookies

Domodéco n'utilise pas de cookies stockés sur votre ordinateur. Le service utilise uniquement des Cookies "de session" qui ont pour rôle d'établir une session technique pour la navigation, après votre connexion. Les cookies de session ne créent aucun fichier sur votre ordinateur. Aucune donnée personnelle n'est véhiculée par les données de session.

Logging des connexions (sécurité)

Nous stockons les dates/heures de connexion des abonnés, ainsi que l'adresse IP distante. Ce logging a pour unique objectif de sécuriser le service et de diagnostiquer les tentatives d'attaque et d'intrusion. Chaque utilisateur peut ainsi contrôler par sécurité sa date et localisation de dernière connexion. Ces données sont considérées comme des données strictement personnelles et nous nous engageons formellement à ne pas les divulguer, prêter ou vendre.

Réglementation CNIL

Ce site a été déclaré à la CNIL et nous respectons la réglementation (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Vous disposez donc d'un droit permanent d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Ce droit peut être exercé à l'adresse suivante :

Domodéco
SEPGL (Société d’Edition de Presse Gratuite Lyonnaise)
RCS Lyon 504 439 910
Siège social : 115, rue Bossuet - 69006 Lyon
Tél. 04 37 24 10 17